CCHSCT

Nouveau Blog RH du CNRS

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Ce blog est animé par la DRH du CNRS. C’est un canal de communication direct avec les agents du CNRS, des laboratoires de recherche, des délégations régionales et du siège. Il se tourne aussi vers ceux qui souhaitent mieux connaître le CNRS et futurs collaborateurs ou partenaires.

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Pour le Sgen-CFDT : les économies ne se font pas sur les conditions de travail des personnels !

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logo_sgen_cfdt_2013Communiqué de presse n°53 du 27 avril 2016

Les élus Sgen-CFDT ont décidé de ne pas siéger aujourd’hui, mercredi 27 avril au Comité Technique Ministériel de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (CTMESR) qui doit donner son avis sur les moyens de décharges pour les membres des Comités Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail des établissements de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Déjà, lors de la dernière réunion du CTMESR le 12 avril 2016, le Sgen-CFDT, comme l’ensemble des organisations syndicales, avait voté contre le projet de texte présenté par la DGRH (CP n° 52 du 15 avril 2016). En effet, il ne prévoyait pas, comme le permet la réglementation en vigueur, de prendre en compte les spécificités de certains sites – en particulier la dangerosité – et donc les risques encourus par les personnels qui y travaillent : chimiques, nucléaires, etc.

Malgré nos interventions, la DGRH n’a pas fait évoluer le texte dans le sens de nos demandes. Elle ne s’est pas non plus donné les moyens d’organiser une concertation qui devrait également associer les membres du CHSCT MESR pour leur expertise.

Le Sgen-CFDT ne participera donc pas au CTMESR et demande l’ouverture de discussions.

 

Protégé : Compte rendu CHSCT Inserm du 14 avril 2016

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Réunion Élu-e-s Sgen en CHSCT et CSHSCT CNRS & Inserm

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Le Sgen-CFDT Recherche EPST a des dizaines de représentant-e-s dans la plupart des délégation régionales – DR – au CNRS et à l’Inserm.

Après une première réunion « Inserm » en janvier 2016, leurs « délégués » se réunissent ce mardi 05 avril pour faire un premier bilan et un partage d’expérience après un an de fonctionnement des CHSCT nationaux et des CSHSCT rattachés aux DR.

Après un rappel des droits et du rôle du CHSCT ministériel fait par Gilbert Heitz et Cyril Chacon – secrétaire du CHSCT MESR – , Nicole Lompré et Régis Bobe dressent le tableau des actions au CNRS et à l’Inserm. Ce sera ensuite un bilan par DR et par organisme.

Nos représentant-e-s sont habilité-e-s à vous répondre en matière du rôle et des attributions des CHSCT, sur les conditions de travail, la santé au travail…

Sgen-CFDT Recherche EPST, des choix, des actes !20160405_101815 20160405_101839 20160405_101849

 

CNRS : Enquête sur la qualité de vie au travail

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Chemistry

Suite aux entretiens réalisés en mai 2012 auprès des chercheurs, 400 ingénieurs et techniciens du CNRS sont invités en mars 2016 à participer au diagnostic sur les facteurs de risques psycho-sociaux liés à leur activité professionnelle avec pour objectif l’amélioration de la qualité de vie au travail.

Malgré la restriction de l’enquête aux IT seulement, le Sgen-CFDT soutient la démarche initiée par la Direction des Ressources Humaines du CNRS avec le Comité Central d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail .

Cette initiative s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre de la prévention des risques psychosociaux recommandée par le ministère de la fonction publique.

Elle complète aussi l’enquête réalisée en 2014 par le Sgen-CFDT (Résultats de notre enquête <http://epst-sgen-cfdt.org/index_wordpress.php?p=651>) et dans l’action de ses représentants dans les instances consultatives nationales et régionales du CNRS (Comité Technique, Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail)

Dans le domaine des risques psycho sociaux, le Sgen-CFDT considère que la participation effective des agents est incontournable pour la connaissance précise des causes et la définition des mesures de prévention. Cette participation est également indispensable à l’appropriation collective du diagnostic puis des préconisations.

 

C’est pourquoi le Sgen-CFDT encourage les agents désignés par le tirage au sort à s’exprimer lors de cette consultation.

 

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Cliquez pour accéder aux résultats de notre enquête

 

Plus d’informations sur l’action menée par le CNRS sur son site Web

 

Lien annexe :

Réunion des représentants titulaires et suppléants aux CHSCT

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logo sgen epstLe syndicat a décidé de provoquer une réunion des représentants titulaires et suppléants aux CHSCT, afin de mettre en place une coordination et une méthode de travail collégiale et efficace. Ci dessous l’ordre du jour :

La réunion des représentants titulaires et suppléants aux CHSCT
est fixée le mardi 5 avril 2016 de 10h00 à 16h00
à Villejuif (salle à préciser),
accueil à partir de 9h30.


Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour prévisionnel  :

1 – Tour de table de présentation
2 – Rôles et attributions des CHSCT locaux (établissement, délégation) et du CHSCT du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MESR) : rappels et exemples
par Cyril Chacon secrétaire du CHSCT du MESR et Gilbert Heitz membre du CHSCT du MESR
3 – La santé au travail et l’implication de la CFDT
     par Cyril Chacon secrétaire du CHSCT du MESR et Gilbert Heitz membre du CHSCT du MESR
4 – L’état des lieux par organisme et par délégation (avec un focus sur DR08/CNRS et DR18/CNRS et sur les actions en cours)
5 – Discussion générale
6 – Liste des actions à envisager
7 – Clôture

CNRS : Démission des représentants du personnel du CRHSCT de la DR18

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Lettre ouverte des organisations syndicales de l’établissement
au Président du CNRS

Le fonctionnement des CRHSCT doit être débattu au niveau national par le CCHSCT

Le Comité Central d’Hygiène, Sécurité et Conditions du Travail (CCHSCT) du CNRS a été créé par un arrêté du MESR du 29 mai 2012, selon le décret 82-453 du 28 mai 1982, et les Comités Régionaux d’Hygiène, Sécurité et Conditions du Travail (CRHSCT) par la décision du Président du CNRS DEC121279DRH du 18 juin 2012.

Le CCHSCT du CNRS et ses déclinaisons régionales, les CRHSCT, ont comme mission de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et à la sécurité des agents dans leur travail et de veiller à l’observation des prescriptions légales prises en ces matières. Ils doivent être consultés sur tout projet d’aménagement important modifiant les conditions de travail dans son périmètre de responsabilité et ils participent à l’analyse et à la prévention des risques professionnels. Les CRHSCT sont composés des représentants du personnel désignés librement par les organisations syndicales et présidés par le délégué régional avec délégation de pouvoir du président du CNRS pour assurer ses missions.

Les CRHSCT comptent parmi leurs missions la visite des laboratoires et des services. Ils traitent des problèmes d’hygiène et de sécurité des conditions de travail. Ils enquêtent à la suite d’accident, de suicide ou de maladie professionnelle. Ils relèvent les observations des registres de santé et sécurité au travail… Serait-ce parce que les conditions de travail entrent dans les compétences des CRHSCT que certain(e)s en sont gêné(e)s ?

Les représentants du personnel de certains CRHSCT font part de grandes difficultés pour exercer leur mission, voire de blocages. En particulier, ceux des CRHSCT des délégations régionales DR18 (Lille) et DR8 (Orléans) sont confrontés à l’obstruction des délégués régionaux qui, non contents de ne pas respecter la réglementation, ont un comportement rendant impossible le dialogue social indispensable au bon fonctionnement des CRHSCT.

Pour cette raison, les représentants du personnel du CRHSCT de la DR18 ont décidé le 17 décembre 2015, à l’unanimité, de démissionner lors de la dernière séance pour faire entendre leur désarroi. Quant à eux, les représentants du personnel du CRHSCT de la DR8 ont voté unanimement le 3 décembre 2015 une motion dénonçant des dysfonctionnements tels qu’ils les empêchent de jouer leur rôle de prévention.

Malgré les interventions des représentants du personnel en CCHSCT national et lors des rencontres organisations syndicales-Direction, la Direction Générale fait la sourde oreille et laisse les situations dégénérer en couvrant les pratiques contestables de l’administration dans certaines régions.

Face à cette situation, nous demandons au président du CNRS, d’accepter de mettre à l’ordre du jour de la prochaine réunion du CCHSCT du 8 mars 2016, un point portant sur le fonctionnement des CRHSCT. Cela devrait permettre de clarifier les procédures et d’établir des règles de bon fonctionnement pour assurer dans des conditions satisfaisantes le mandat des représentants des personnels.

Cette question doit être débattue au sein du CCHSCT, l’instance nationale des CRHSCT doit veiller à ce que ses émanations locales soient en capacité d’assurer pleinement leur mission.

Déterminées à veiller à la sécurité au travail et à la santé physique et mentale de leurs collègues, les organisations syndicales signataires prendront toutes les initiatives en leur pouvoir pour amener  l’employeur CNRS à respecter ses obligations envers ses agents.

 

Les organisations signataires : SGEN-CFDT RECHERCHE EPST, SNTRS-CGT, SUD RECHERCHE EPST, SNCS-FSU, SNPREES-FO, SNPTES, SNIRS-CGC

Représentants Comité Central d’Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail (CCHSCT) CNRS 2014

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Les Représentants Sgen-CFDT Recherche EPST siégeant au Comité Central d’Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) CNRS sont :

Titulaires :

  • LOMPRE Nicole
  • GAUTHIER Christophe

Suppléants :

  • LANTOINE Pierre
  • DOUBROVINE Nathalie

Vous pouvez les contacter par email : sgencfdt@vjf.cnrs.fr

Retrouvez les autres élus ou représentants sur cette page .